Renaturalisation d’un ancien parking à Saint-Etienne d’Issensac.
Consultation selon une procédure adaptée (MAPA) Dossier de Consultation des Entreprises – Juin 2026
1. Objet du marché
Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) définit les dispositions administratives applicables au marché relatif à la renaturalisation de l’ancien parking P1 de Saint-Étienne-d’Issensac. Le marché a pour objet la réalisation des prestations nécessaires à la renaturalisation du site, à l’amélioration de l’accueil du public et à la mise en place des équipements destinés à la surveillance de la baignade.
Les prestations sont réparties en deux lots :
• Lot n°1 : Génie biologique, renaturation et mobilier préfabriqué ; • Lot n°2 : Fabrication et fourniture d’un poste de secours mobile.
Chaque lot fera l’objet d’un marché distinct.
2. Maître d’ouvrage
Le maître d’ouvrage du présent marché est : Communauté de Communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises – 26 avenue Pasteur – 34190 Ganges
Le maître d’ouvrage assure également la qualité de pouvoir adjudicateur pour le présent marché.
3. Maîtrise d’Œuvre
Lot n°1 – Génie biologique, renaturation et mobilier préfabriqué, le maître d’ouvrage est assisté d’un maître d’œuvre chargé du suivi de l’exécution des prestations.
Lot n°2 – Fabrication et fourniture d’un poste de secours mobile est suivi directement par le maître d’ouvrage.
4. Durée du marché
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Les prestations concernant le lot 1 devront être réalisées conformément au planning prévisionnel de réalisation (A4).
Les prestations concernant le lot 2 devront être achevé au plus tard en juin 2027.
ISS CCTP General Vf
PDG A2 Acte D'engagement
PDG A3 CCAP
Lot 1 Génie Biologique
Lot 2 Fabrication Et Fourniture D'un Poste De Secours Mobile